Délibération 24.03.15
Tableau des effectifs des emplois permanents
Tableau des effectifs des emplois permanents
Approbation du rapport d’activité- Exercice 2023
Procès verbal du Comité Syndical du 12 avril 2024
Subvention aux collèges- Exercice 2024
Approbation des participations des communes -Exercice 2024
Attribution de subventions aux associations – Exercice 2024
Affectation du résultat- Exercice 2023
Approbation du Compte de Gestion- Exercice 2023
Procès verbal du Comité Syndical du 5 mars 2024
Convention mutualisée avec le CDG13 pour la participation au titre de la protection sociale complémentaire pour les risques « prévoyance » et « santé »